Documents utiles
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MUTUELLE EN FRANCE
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Adhésion, informations et modifications en France
Bulletin d’adhésion pour les retraités résidents en France
Sur tous vos appareils, complétez et signez électroniquement le dossier d’adhésion en ligne
Tableau des garanties pour les retraités résidents en France
Document d’information du contrat (IPID – Insurance Product Information Document) – AGIR SANTE – Retraités français résidant fiscalement France (inclus dans le bulletin d’adhésion pages 7 et 8)
Mandat de résiliation (dans le cadre de la loi de Résiliation Infra Annuelle (RIA) à + 30 jours)
Statuts Pleyel Santé
Règlement Mutualiste Général (Pleyel Santé)
MUTUELLE AU PORTUGAL (AVEC SNS)
Documents destinés aux retraités français résidents AU PORTUGAL adhérents au SNS.
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Adhésion, informations et modifications au Portugal
Bulletin d’adhésion pour les retraités résidents au Portugal
Sur tous vos appareils, complétez et signez électroniquement le dossier d’adhésion en ligne
Tableau des garanties pour les retraités résidents au Portugal sans CFE
Modèle de lettre de résiliation (Portugal)
Document d’information du contrat (IPID – Insurance Product Information Document) – AGIR SANTE – Retraités français résidant fiscalement au Portugal (inclus dans le bulletin d’adhésion pages 7 et 8)
Mandat de résiliation (dans le cadre de la loi de Résiliation Infra Annuelle (RIA) à + 30 jours)
Statuts Pleyel Santé
Règlement Mutualiste Général (Pleyel Santé)
Mandat de prélèvement SEPA – France/Portugal (Inclus dans le bulletin d’adhésion)
MUTUELLE AU MAROC
Adhésion, informations et modifications au Maroc
Documents destinés aux retraités français résidents AU MAROC en complément de la CFE (Caisse des Français de l’Etranger) ou de la CNSS (Caisse Nationale de Sécurité Sociale marocaine).
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Adhésion
Bulletin d’adhésion pour les retraités résidents au Maroc
Sur tous vos appareils, complétez et signez électroniquement le dossier d’adhésion en ligne
Tableau des garanties pour les retraités résidents au Maroc adhérents à la CFE
Tableau des garanties pour les retraités résidents au Maroc adhérents à la CNSS
Document d’information du contrat (IPID – Insurance Product Information Document) – AGIR SANTE – Retraités français résidant fiscalement au Maroc (inclus dans le bulletin d’adhésion pages 7 et 8)
Mandat de résiliation (dans le cadre de la loi de Résiliation Infra Annuelle (RIA) à + 30 jours et sans justificatif)
Modèle de lettre de résiliation au Maroc (uniquement dans le cadre d’un changement de situation (déménagement, changement de régime) – des justificatifs sont à joindre)
Utilisation
Téléchargez notre guide d’utilisation
Télécharger les feuilles de soins de la CNSS à faire remplir par vos praticiens
Modification
Bulletin de modification pour les retraités résidents au Maroc
Mandat de prélèvement SEPA – France (Inclus dans le bulletin d’adhésion)
Pleyel Santé
Statuts Pleyel Santé
Règlement Mutualiste Général (Pleyel Santé)
Divers
Convention générale de sécurité sociale entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République Française
Pour les retraités français qui choisissent la CNSS : Le Formulaire SE 350-07 à faire compléter par votre caisse française débitrice de la retraite de base